Katherine Gaucher et Jonathan Choinière | Comment gérer les empiétements de terrain et l'importance de l'assurance-titre au Québec

Non, les empiétements, en fait, c'est que souvent, en campagne, on va acheter une propriété qui a appartenu au même propriétaire depuis bien, bien longtemps. Fait que lui, il a eu du fun pendant bien, bien longtemps sur son terrain, il a fait des affaires, il a ajouté des clôtures, des remises, des cabanes, une cabane pour la chasse, il s'est fait un étang, il s'est fait un petit muret, etc., etc. Bon, ça, c'est des exemples qu'il aurait pu faire. Par contre, il n'a jamais vraiment su où était la limite de son terrain, t'sais. Fait que peut-être qu'avec le temps, il s'est étendu, puis pas parce qu'il voulait aller chercher le terrain du voisin, mais parce qu'il avait du plaisir, puis sur l'emprise de son grand le fun, bien, il a réalisé que finalement, tout ce qu'il a fait, il est peut-être en piètre sur le terrain. Donc, qu'est-ce qui arrive dans ce cas-là, bien, malheureusement, ce qu'il a fait est chez le voisin. Fait qu'il a un problème, il a eu un litige, pis que là, dans ce cas-là, ce qu'on arrive, bien, il y a des assurances-titres, il y a des assureurs de titres de propriété qui existent au Québec, qui ont mandaté le notaire de prendre une assurance-titre sur, justement, mettons, par exemple, une clôture. Une clôture qui aurait été supposée être sur ton terrain, mais finalement, elle serpente un peu, elle est un peu déposée, pas tout à fait sur la bonne ligne, t'sais. Il y a pas de problème tant que personne s'en plaint, mais s'il y a un voisin éventuellement qui rachète la propriété voisine, pis il dit « Non, moi, je veux que les titres soient clairs, ta clôture, tu l'amènes chez vous », bien, là, ça va demander que tu repositionnes ta clôture chez vous.

Si t'as pris une assurance-titre, par contre, bien, l'assureur-titre, lui, il va avoir pris le risque pour toi, moyennant quelques cents dollars, de corriger cet événement-là si jamais il y avait une demande quelconque ou un litige avec le voisin. Fait qu'encore une fois, on panique pas quand qu'une affaire d'un même arrive, on s'assoit, on regarde c'est quoi les possibilités, est-ce qu'un assureur-titre peut le prendre en charge, oui ou non, si oui, on y va, on peut même, des fois, le charger au vendeur, mais c'est vraiment pas cher, pis c'est une assurance additionnelle, ça arrive moins souvent dans des grands terrains que ça arrive souvent plus en ville. Pourquoi que ça arrive plus en ville? Parce que les terrains sont restreints, les gens veulent aller chercher le maximum d'espace, fait que le meilleur exemple, c'est que ça pourrait être aussi banal que le voisin a construit une remise, la remise est sur son terrain, mais la corniche qui dépasse du toit, qu'on voit qui dépasse des fois de 6 à 12 ou 14 pouces, la corniche empiéterait sur le terrain voisin. Bon, on s'entend que c'est dans les airs, y'a pas un problème quelconque, mais le propriétaire voisin, ça pourrait le déranger, pis y'aurait le droit que ça le dérange.

Alors là, on aurait deux choix, on tasse la remise, si elle est tassable, mais si elle est installée ou construite sur une dalle de béton, un peu plus problématique. Fait que là, il va falloir aller à la ville, faire une demande de dérogation mineure, va falloir que ça soit soumis au CCU, qui est le Conseil Consultatif d'Urbanisme de la ville. Chaque ville a ça. C'est un conseil qui est muni de résidents et de conseillers municipaux, qui est très, très intéressant d'ailleurs, à lequel j'ai déjà participé, j'ai déjà eu un mandat au CCU de la ville de Granby, que j'ai adoré faire ça, parce qu'on était en parenthèse, mais on était à l'affût de ces petits problèmes-là, mais on était à l'affût aussi des nouveautés, des nouvelles constructions qui arrivent, etc. Fait qu'on était un peu l'entonnoir avant que ça passe au conseil municipal, fait qu'on fait les recommandations au conseil municipal.

Alors, tout ça pour dire que si le CCU dit que la corniche, elle pourrait être acceptée au conseil municipal, ça va être voté, si c'est voté en faveur, ça reste en main, sinon, ça va demander une reconstruction, ou une démolition, ou un repositionnement en souhaitant que ça soit le moins dommageable possible.